logo

V82 - Moto Solidarité Enfants

Mentions légales

mentions-legales-300x168.png

V82 - Moto Solidarité Enfants, association loi 1901, dont le siège social est 77 route de Fronton 31140 AUCAMVILLE, FR, assure la diffusion de son site (ci-après dénommé le site Internet https://www.v82.fr.

Ce site Internet a été élaboré avec la volonté de vous apporter une information complète sur l’association V82 - Moto Solidarité Enfants.

Association numéro : W822003728

Activité de V82 - Moto Solidarité Enfants

Association de motards bénévoles ayant pour objectif d'apporter son aide aux organisations caritatives qui s'occupent d'enfants dans le Tarn et Garonne.

Propriété Intellectuelle

La structure générale, ainsi que les textes, photos, images et sons, composant ce site sont la propriété de V82 - Moto Solidarité Enfants. Toute reproduction, totale ou partielle, et toute représentation du contenu substantiel de ce site, d'un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de V82 - Moto Solidarité Enfants, est interdite, et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Code de la propriété intellectuelle

Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par des droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle, soit qu'elle soit autorisée à les reproduire et les représenter. A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits.

La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l'accord préalable et écrit de l'auteur, est strictement interdite.

Droit à l'image

Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu.

Aucune information personnelle n'est cédée à un tiers.

Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d'informations via les formulaires présents sur ce site. Ces données sont exclusivement collectées pour un usage interne par la société V82 - Moto Solidarité Enfants : transmission des informations demandées ou gestion de l'envoi de la lettre d'information.

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.

Pour exercer ce droit, adressez-vous à l'hébergeur du site dont les coordonnées sont ci-dessous.

Réalisation et hébergement du site

Vitrine @rt'

377 route d'Aucamville 82170 GRISOLLES, FR
07 82 10 26 26
Haut de page